Contrat d'accueil

Micro-crèche PUZZLE - 35530 Noyal-sur-Vilaine

 

Il existe 3 formules d’accueil possible :

  • - Temps complet : 4 ou 5 jours par semaine,
  • - Temps partiel + : 2 ou 3 jours par semaine,
  • - Temps partiel : 1 jour par semaine ou une ½ journée par semaine (d’un minimum de 4 heures consécutives).

L’accueil ponctuel est à étudier au cas par cas en fonction des demandes et des places disponibles.

Les périodes de congés non facturées dans l’année correspondent uniquement aux absences de l’enfant dues aux congés maladie avec certificat médical ou d’hospitalisation (les 3 premiers jours d’arrêts à compter de la date du certificat médical sont facturés).

Le Contrat d’accueil individualisé définit :

  • - Les jours et heures d’accueil de l’enfant,
  • - Le nombre total de jour par semaine et par an prévu,
  • - Le prix de la facturation mensuelle,
  • - Les conditions de facturation,
  • - Les modalités de rupture de contrat.

Le contrat est signé par les deux parties : les parents et le gestionnaire de la micro-crèche.

Il pourra être révisé au 31 août de chaque année.